Conditions Générales de Vente (CGV)
Bienvenue sur la page des Conditions Générales de Vente (CGV).
Je vous invite à lire attentivement les conditions suivantes avant de réserver mes services.
En réservant mes services, vous acceptez les termes et conditions décrits ci-dessous.
1. Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre Aurélie Rivière, la Photographe, et toute personne physique ou morale souhaitant réserver des services de photographie, ci-après désignée "le Client". En passant commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.
2. Services
La Photographe propose les services suivants :
- Photographie de portraits
- Photographie de grossesse
- Photographie de mariage - Pack Coton ou Pack Cristal
- Séances photo en famille
- Séances photo en couple
- Captures artistiques
- Photographie évènementielle
- Photographie immobilière
- Shootings professionnels
- Reportage Entreprise
3. Tarifs et Paiement
3.1 Prix : Les tarifs des prestations sont indiqués sur le site web de la Photographe ou peuvent être communiqués sur demande. Les prix sont exprimés en euros (€) et incluent toutes taxes comprises (TTC).
3.2 Acompte : Pour les mariages, un acompte de 30% du montant total est exigé à la signature du contrat pour confirmer la réservation.
3.3 Solde : Le solde est dû au plus tard le jour de la prestation.
3.4 Modes de Paiement : Les paiements peuvent être effectués par virement bancaire ou en espèces.
4. Annulation et Report
4.1 Annulation par le Client :
Pour les mariages :
- Plus de 30 jours avant la date du mariage : remboursement de l'acompte.
- Moins de 30 jours avant la date du mariage : l'acompte n'est pas remboursé.
4.2 Annulation par la Photographe :
En cas de force majeure, la Photographe s'engage à trouver un photographe remplaçant ou à rembourser l'intégralité des sommes versées.
5. Déroulement de la Prestation
5.1 Horaires : La prestation commence à l'heure convenue et se termine à l'heure convenue. Les heures supplémentaires seront facturées à 50€.
5.2 Lieu : Les lieux de prise de vue doivent être accessibles pour la Photographe. Toute restriction ou règle spécifique doit être communiquée avant la séance.
6. Livraison des Photos
6.1 Délais : Les photos retouchées seront livrées dans un délai de 5 à 10 jours après la séance.
6.2 Support : Les photos seront disponibles en téléchargement via une galerie en ligne.
7. Droit à l'Image et Propriété Intellectuelle
7.1 Droit à l'Image : Le Client autorise la Photographe à utiliser les photos à des fins promotionnelles (site web, réseaux sociaux, portfolio) sauf avis contraire écrit.
7.2 Propriété Intellectuelle : Les photos restent la propriété intellectuelle de la Photographe. Le Client obtient une licence d'utilisation personnelle.
8. Responsabilité
La Photographe ne peut être tenue responsable en cas de perte ou de dégradation des photos pour des raisons indépendantes de sa volonté (problèmes techniques, conditions météorologiques, restrictions des lieux).
9. Confidentialité
La Photographe s'engage à respecter la confidentialité des informations échangées dans le cadre de la prestation.
10. Litiges et Juridiction
En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable. La loi applicable est la loi française.
11. Contact
Pour toute question ou clarification concernant ces CGV, veuillez contacter la Photographe à l'adresse contact@aurelie-riviere.fr ou au 0692 30 75 29.